Accession / Vente HLM
Accession sociale dans le neuf et vente de patrimoine HLM – accession sociale dans l’existant – sont des leviers importants des parcours résidentiels.
La fédération collecte les informations sur la construction et la vente des opérations d’accession à la propriété ainsi que sur la mise en vente de logements locatifs HLM et leur rythme de commercialisation. Elle produit des documents de synthèse permettant d’avoir une vision globale de cette activité.
Votre contact : Caroline Jalade 01 40 75 68 51 c.jalade@esh.fr |
L’activité vente hlm à l’occupant des esh au 31 décembre 2017 (23-04-2018)
Téléchargez la synthèse des résultats d’activité du troisième quadrimestre 2017
Lire plusL’activité vente hlm à l’occupant des esh au 30 avril 2016 (10-10-2016)
Téléchargez la synthèse des résultats d’activité du premier quadrimestre 2016
Lire plusLes ESH en accession N°13 (10-10-2016)
Téléchargez le bulletin d’informations du 2ème trimestre 2016
Lire plusLes ESH en accession N°12 (10-10-2016)
Téléchargez le bulletin d’informations du 1er trimestre 2016
Lire plusL’activité vente hlm à l’occupant des esh au 31 décembre 2015 (15-04-2016)
Téléchargez la synthèse des résultats d’activité du troisième quadrimestre 2015
Lire plusLes ESH en accession N°11 (15-03-2016)
Téléchargez le bulletin d’informations du 4ème trimestre 2015
Lire plusRèglement intérieur de la Société de Garantie de l’Accession des organismes d’HLM (09-02-2016)
Téléchargez le règlement intérieur de la SGA
Lire plusVente HLM : publication du décret sur l’exigence de performance énergétique pour les logements individuels (15-01-2016)
Le décret complète à compter du 1er janvier 2016 les dispositions déjà applicables pour la vente de logements en immeubles collectifs.
Lire plusNouvelle demande de garantie à la Société de Garantie de l’accession des organismes d’HLM (04-01-2016)
Les documents suivants sont à compléter par l’organisme désirant présenter une nouvelle demande de garantie :
Autorisation de communication d’informations à la SGA
Lire plusCommission Accession sociale de l’USH (22-12-2015)
Retour sur la séance du 9 décembre
Lors de cette commission, le principal thème abordé a été celui des réhabilitations dans les copropriétés.
Lire plusVente HLM engagements des esh (13-11-2015)
Considérant la vente HLM comme un instrument essentiel dans le parcours résidentiel, un élément contribuant à créer de la mixité sociale, ainsi qu’un apport de financement important pour les bailleurs pour conserver le niveau de production, l’élaboration d’une « charte » de la vente responsable a été...
Lire plusRenforcement du prêt à taux zéro pour favoriser l’accession dès le 1er janvier 2016 (13-11-2015)
Le Gouvernement a annoncé le 9 novembre 2015 plusieurs modifications du prêt à taux zéro pour favoriser l’accession à la propriété, notamment des jeunes actifs.
Lire plusLes ESH en accession N°10 (15-10-2015)
Téléchargez le bulletin d’informations du 3ème trimestre 2015
Lire plusL’activité vente hlm à l’occupant des esh au 31 août 2015 (15-10-2015)
Téléchargez la synthèse des résultats d’activité du deuxième quadrimestre 2015
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